Combattez, avec nous, la fusion des communes !

Fusions de communes - Le hold-up "parfait"

 par Bernhard HUGO

E x t r a i t

Destination




Rien ne change ? Si, tout change !

 

« Une fusion ne change pas fondamentalement la vie d’un village, mais principalement son administration et son fonctionnement » !? Oh ! Que oui ! si l’on estime qu’il ne s’agit pas d’un changement majeur de perdre un certain nombre de ses prérogatives, que de devoir prendre un véhicule pour se rendre au bureau de l’administration communale, que de devoir réorganiser sa vie familiale en fonction de l’école, etc.

Si on peut éventuellement admettre une facilitation de quelques aspects de l’administration communale ou des services qu’elle peut fournir à la population, il faut aussi savoir que tout cela aura un impact – et pas seulement financier – qu’on aurait tort de sous-estimer.

Une fusion n’est pas du tout une fusion « avant-tout administrative » comme le prétendent les fusionneurs. C’est une fusion politique dans laquelle les petites communes seront minorisées. Avec le temps cette mise en minorité s’aggravera. Elles seront de moins en moins représentées et écoutées. Pour elles, ce sera non pas une fusion, mais une simple annexion.

Pourquoi dans le même temps que l’on encourage les fusions, on définit des « pôles de développements » ? La périphérie paie et participe au développement du plus gros bourg, sans profiter de la « proximité des services » qui s’y déploiera quasi exclusivement. Devinez où se feront principalement les investissements ?

La fusion éloignera les habitants de leurs autorités et amplifiera la panne démocratique déjà conséquente, alors qu’il faudrait resserrer la démocratie et la rendre participative.

Le processus menant au vote est une marche forcée pour empêcher réflexion et débat public. La Convention n’est qu’un contrat de transition et donc un chiffon de papier. Elle assiste le suicide communal sans apporter aucun avantage. Elle ne comporte ni fiançailles, ni clause de retrait. Les citoyen(ne)s se retrouveront prisonniers d’un mariage forcé !

Aucune amélioration de prestation ne peut être garantie ; au contraire, le processus de fusion masque les déficits des prestations sociales de plus en plus reportés sur les individus et les familles.

Après l’euphorie d’un petit cadeau financier initial, les coûts réels risquent de faire crever le plafond des dettes nouvelles du « pôle de développement » dont le remboursement prétéritera les investissements futurs nécessaires en périphérie. L’augmentation des impôts et taxes « inéluctables », après de nouveaux emprunts au nom de la population, viendra s’ajouter au fossé creusé autour de la prétention d’être plus forts. Et à la fin qui paiera ?

 

Une démagogie naïve

Ce qui frappe d’emblée dans les séances de présentations de fusions, et pas seulement les opposants mais de nombreux citoyen(ne)s-auditeurs, c’est la démagogie naïve de celles-ci.

Alors qu’on peut s’attendre à une présentation sérieuse des problèmes (soudain) rencontrés par la commune, de l’analyse de ceux-ci et de leurs paramètres tenant compte du contexte conjoncturel, des diverses possibilités d’y remédier, des enjeux liés à chacune des solutions, des arguments militant pour ou contre chacune d’elles, des conséquences à moyen et long terme de l’option privilégiée, voilà qu’on se prête d’emblée à un argumentaire dithyrambique de « la seule » solution à appliquer à une situation catastrophique que tous ignoraient jusqu’à ce jour.

« Les arguments des partisans de la fusion sont assez lyriques. J’ai lu par exemple qu’une fusion nous permettrait de devenir la plus grande commune du canton. Sincèrement, je m’en fiche. Pas vous ? » Michel

Tout, dans la fusion, est positif, parfaitement adapté aux circonstances et prometteur pour celles à venir qui semblent déjà figées dans le marbre pour des dizaines d’années. D’ailleurs, c’est cette certitude de tenir en nos mains l’outil indispensable pour nous garantir un avenir radieux et prospère qui justifierait de fouler aux pieds quelques libertés locales « qui valent bien ce sacrifice ».

 

Rien ne change, vraiment ?   

On nous dit que rien ne changera réellement. Effectivement de façon visible, chaque maison restera à la même place. D’ailleurs, on le répète partout, dans les séances d’information, dans les brochures d’explication, partout : Rassurez-vous, les adresses postales ne changeront pas ! Ouf !

Dans les choses qui resteront, on mentionne encore « l’apéro entre voisins, la brocante, la Fête-Dieu… » Tiens ! La Fête-Dieu existera encore ? Peut-être même que Noël restera aussi au calendrier, pourrions-nous suggérer à cette ironie.

En fait ce qui va changer, c’est surtout ce qui ne se voit pas ou qui n’est pas physique. Et la manière…

Pour reprendre la main, les fusionneurs nous disent : « Fini l’esprit de clocher ». Mais nous, nous le trouvons plutôt sympathique cet esprit villageois. C’est lui qui fait qu’on se sent bien chez nous et nous  ne voudrions le changer pour rien au monde. Il prouve en tous cas que nous vivons encore à l’échelle humaine, plutôt que perdus dans une agglomération de x milliers personnes qui n’auront pas de vrai attachement à cette commune éclatée et qui seront dirigés de loin par des gouverneurs peu concernés par les soucis de la population.

 

Le nom et les armoiries

Ce sont des éléments sur lesquels il serait facile de consulter la population, de lui demander des propositions – ce qui se fait parfois –  et surtout de lui laisser le choix final – ce qui n’est jamais le cas -. Ce sont les premiers éléments visibles/audibles de l’identité communale, même si ce n’est pas là l’enjeu vital. Et comme pour tout, le temps de la réflexion n’est pas superflu.

Et comme pour beaucoup de chose, c’est par le choix de ceux-ci qu’on met la charrue avant les bœufs en les proposant d’entrée de jeu au moment du lancement du projet. Bien entendu, il s’agit encore là d’une mesure stratégique pour donner déjà une existence à cette future commune « tant souhaitée » avant même d’en discuter la justification et les conséquences.

 

Vision globale du développement ?

Un aspect au sujet duquel on compte sur la fusion pour favoriser les affaires des communes partenaires, c’est l’apport d’immeubles, et notamment l’élargissement de la zone artisanale et d’activité dans le contexte difficile de la nouvelle LAT (Loi sur l’aménagement du territoire) qui restreint drastiquement les nouvelles zones à bâtir.

Certains promoteurs des fusions prétendent que celles-ci permettront une meilleure maîtrise de l’aménagement du territoire. C’est sans compter qu’une grande part des règles de l’aménagement du territoire est décidée au niveau fédéral et que l’application en est déterminée au niveau cantonal. Grandes ou petites, il y a belle lurette que les communes ont perdu la majorité de leurs prérogatives dans la détermination de l’aménagement.

L’affectation de zones à bâtir est organisée de manière très différente selon les communes, en  fonction d’une politique d’aménagement et des besoins propres à chacune d’entre elles. Une fusion engendrera inévitablement de délicats problèmes d’arbitrage, liés à l’établissement de nouvelles priorités. De même, pour les zones industrielles/artisanales. Et pour les zones de construction, ce n’est pas l’appartenance à une commune qui est déterminant, mais les conditions d’implantation, l’accès, le prix du terrain, l’éloignement du travail et des écoles…

Autre aspect de l’aménagement du territoire : des communes, ayant atteint leur quota de 20% de résidences secondaires, pourraient être tentées de fusionner (Valais ?) Et y trouver un avantage pour renouveler leurs zones constructibles.

Ce qu’une extension du territoire peut amener, particulièrement suite à l’adoption de la Loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT) en 2013, c’est la possibilité d’échanger des terrains pour une redéfinition des zones à bâtir. Lorsque ces tractations sont faites entre communes, on peut imaginer que la négociation est ardue et que les intérêts des uns et des autres sont mieux défendus, alors que dans une commune unique ces échanges seraient éventuellement facilités… à moins qu’ils ne tournent carrément au vinaigre ! Il ne faut pas oublier que dans ce domaine les intérêts financiers peuvent être vraiment importants et que les enjeux deviennent rapidement complexes lorsqu’il s’agit de revenir sur des attributions qui avaient été faites (valorisation de terrains, garanties hypothécaires, héritages, etc.)

On prétend qu’il sera ainsi plus simple de réaliser des projets d’envergure. En effet, il sera plus simple de dépenser plus. Et souvent sous la pression de conseilleurs qui ne seront pas les payeurs…

On peut légitimement se demander quelle priorité auront les projets des différents villages dans la planification des nouvelles communes. Il y a fort à parier que les frustrations seront nombreuses et que certains projets ne trouveront pas forcément de majorité dans une nouvelle répartition.

La possibilité de disposer d’un territoire étendu comme d’une feuille blanche permet sans doute une certaine rationalisation, mais elle permet surtout de préparer le terrain à la concentration à terme en pôles et mégapoles, ce qui est le but maintenant bien connu.

Table des matières

A propos  17  

Préambule  19  

Avant-propos  21  

Page blanche ou cadre de vie?  21

Une sorte de stratégie du choc

Introduction  25  

Vers le hold-up du siècle ?  25

Une déferlante politiquement correcte 29  

Les fusions ailleurs  29

Les 30 glorieuses ou les réformes dans le contexte de la guerre

Les 1er effets des concepts de « nouvelle gestion publique »

L’attachement aux communes des pays méditerranéens

Les nouvelles réformes territoriales françaises

Les fusions en Suisse  39

Un quadrillage communal stable pendant 150 ans

Une mise en route inégale

Le coup de pouce de « l’encouragement aux fusions »

Tendance à la hausse depuis l’an 2000

Une évolution dans l’argumentation, tendance NGP

Les autorités aux avant-postes d’une stratégie volontariste

Evolution des fusions en Suisse romande  48

Au départ autoritaires mais encore ponctuelles

L’obligation rebute, essayons « d’encourager » !

…mais un encouragement constitutionnel

Des fusions « inéluctables » ? Reste à voir…

Du volontarisme à la « fusionnite »

La déferlante fribourgeoise  57

D’une solution ponctuelle à la mode contagieuse

De l’option à l’obligation

Les engrenages du processus

Une contagion nationale  65

Neuchâtel, le canton des records

Les recours souvent balayés

Votation consultative ou droit de décision politique?

Elagage institutionnel total !

Les fusions, armes de destructions communales massives  73

Méthode Coué qu’aucun bilan ne vient contredire

Oubli d’une volonté d’analyse dès le départ?

Le hold-up « parfait »  81    

D’où vient l’idée des fusions ?  81

Bases intellectuelles et économiques d’un concept

De la théorie à la pratique

Pour quelles raisons et quelle est la limite ?

La notion de « tâches communales »

Vers une hiérarchie des communes

Le transfert de tâches communales au canton

Des fusions rarement “volontaires”

Des fusions imposées d’en haut  93

Une idée pragmatique qui mine les communautés locales

Une réforme territoriale et administrative qui  emporte tout dans sa mise en oeuvre

Les surfeurs de la déferlante « fusion »

Les outils d’une machine anti-démocratique  101  

Une stratégie bien rôdée  101

La préparation de l’entonnoir législatif: la technique du saucisson

La conjonction des lois et règlements

Les incitations financières

L’aide financière cantonale

A qui profite l’incitation financière ?

Débats autour de la péréquation : moins de solidarité cantonale pour plus de pression

Allocation de fusion contestable en comptabilité

La promesse d’une baisse d’impôts : un peu de glue pour les mouches

Bilan d’un leurre financier : Huit communes sur onze !

Un taux d’imposition systématiquement proposé à la baisse

L’introduction de la concurrence fiscale

Le revers de la médaille

Un mandat bien peu démocratique

Le lancement du projet de fusion

Canevas de campagne  117

Les partenaires

Les outils à disposition des communes

Neutralité discutable des moyens en oeuvre

Les groupes de travail

Et l’intégration de la population ?

L’information de la population : « Communication » plutôt qu’information

Appliquer la collégialité au personnel communal…

Le combat linguistique

En guerre contre la démocratie ? une guerre larvée certainement

Information ou désinformation ?

Certains médias, des alliés de poids

Les conventions, outils de l’enterrement de toutes les promesses

Processus sans porte de sortie – Le problème du retour arrière

…et celui de l’abrogation des obligations décidées

L’urgence contre la réflexion

Sondages et manipulation

L’approche sociologique des opinions

Dénigrement de la résistance, voire menaces

Avis contraires ?

Est-il prévu un budget pour des opposants au projet de fusion ?

Le vote

La gestion des refus

Cent fois sur le métier tu remettras l’ouvrage!

Une perte nette à prix exorbitant  148  

L’institutionnalisation du déficit de représentation

Représentation du citoyen

Représentation de la commune

Le problème de la période transitoire et des législatures suivantes

Que coûtent réellement les fusions?

Les administrations professionnelles sont plus coûteuses et plus anonymes.

Les petites communes gèrent mieux leur budget que les grandes

Les grands coûts viennent plus tard

Les coûts cachés

L’imposition d’un modèle de société  161   

Croissance à tout prix  161

Ce qui est petit est-il  insignifiant ?

Urbanisation de la société

Augmentation du risque sécuritaire

Concentration, centralisation : la vision d’une pensée unique

Un concept auto-alimenté

Toujours plus

Small is beautiful

Vision économique du monde  173

La Nouvelle Gestion Publique (NGP)

La transposition de la logique économique au niveau politique

Une commune se gère-t-elle comme une entreprise ?

L’attractivité fiscale, nouvel étalon du bien-être

La litanie des poncifs  181   

Les argumentaires adeptes de la méthode Coué

L’autonomie communale  182  

Ensemble plus forts  185

Un monde de prédateurs ?

Un peu de mathématiques autour de la nouvelle Belmont-Broye

Plus forts comment ? Et  envers qui ?

La “taille critique”  192

Difficulté de trouver des candidats pour les charges communales  195

Le désintérêt pour la chose publique, vraiment ?

Economies d’échelle  200

Le boomerang

Professionnaliser : Circulez, MM. Mmes les bénévoles ! 201

    Gains d’efficacité  204

On prend les mêmes et on recommence…

    Maîtriser notre avenir  206

           Garantir une postérité à nos enfants

Proximité  209

L’inadéquation des territoires  211

Accroître les prestations à la population  214

Mise en commun des ressources… et des dettes  215

Les collaborations intercommunales  216

Rien ne change ? Si, tout change !  225  

Une démagogie naïve

Rien ne change, vraiment ?

Le nom et les armoiries

Vision globale du développement ?

Les autres standards de l’argumentation  230

Meilleures prestations, meilleures infrastructures et services plus efficaces

Harmonisation fiscale à la baisse

Composition et répartition des autorités

Le droit de cité et lieu d’origine

Le personnel communal

L’administration communale

Instauration d’une opinion de partis

Les règlements communaux

L’identité villageoise

Les sociétés locales

L’école, centre culturel du village et pas seulement…

Et le reste…

Un mariage d’amour ?!

Problèmes mal analysés, arguments faussés  251  

Fusions, fausse solution à de vrais problèmes  251

Les arguments faussement convaincants

Limites de performance et mesures de réforme

Les charges liées

La fusion, pensée unique et unique solution

Faiblesse des études et des analyses

La vérité des chiffres  259

Les conseilleurs et les payeurs ?

La Suisse, un modèle de démocratie ?  265  

Braderie dans le temple de la démocratie

Un amour modéré de la démocratie

Vous avez dit démocratie ?  267

Démocratie représentative et représentation proportionnelle

La perversion actuelle du concept et de la réalité démocratique

Les élections vident la citoyenneté de son sens

La dilution du pouvoir

51%  contre 49%

La quête du quorum perdu

Volonté d’efficacité contre temps démocratique

Le rôle de la commune  276

Décentralisées et proches du citoyen

Les éléments fondamentaux du modèle helvétique

Fusion à tout prix – non merci!

L’assemblée des citoyen(ne)s (communale/primaire), cœur de la commune politique

La commune, communauté

La commune, fondement de la participation

La commune, lieu d’identification

La commune, cellule fondamentale du fédéralisme

La commune, premier niveau de la souveraineté

La commune, notre culture

Les avantages des petites communes

Les petites communes dernier rempart de la ruralité

L’amour du petit et de la convivialité

Alors, la Suisse peut-elle rester un modèle?

Démocratie, problème à régler ou cause à défendre?  295

Le lit des fusions  298

La déresponsabilisation du citoyen

Les temps de crise

Stratégie vertueuse ou opportuniste ?

La culture de l’individualisme

La peur du changement

La foi aveugle dans le progrès

Retrouver le sens de la solidarité et du bien commun

Un amoncellement pléthorique de lois

Vraies questions et vraies solutions  313

Vraies questions  313

Du réflexe à la réflexion

Qu’est-ce qui est en jeu ?

La fusion réduite à des questions matérielles

Faire abstraction de la démocratie pour réaliser la fusion ?

Comment protéger et stimuler la démocratie?

Qu’est-ce qui peut favoriser la résilience des communautés locales?

Comment intégrer localement les problématiques  mondiales ?

Comment développer la responsabilité individuelle, la solidarité ?

Mettre en place un dialogue gagnant-gagnant

Est-ce bien le bon moment pour promouvoir les fusions?

Pour sortir de l’entonnoir

    Vraies solutions  320

La revalorisation de la milice

La parole aux citoyens

Le lieu de la parole : l’Assemblée Communale

Inventorier les synergies possibles sans détruire le noyau de base

Intégration de la population à tous les stades d’un processus de réflexion

Collaboration renforcée avec les voisines : La fusion reste une solution parmi d’autres

Préserver la démocratie directe

Une péréquation des  moyens

              Le service à la communauté

L’exemple d’une petite collectivité…

Un outil mal valorisé : L’Association des communes

Education civique renforcée

Arrosons notre jardin démocratique

Le rôle des députés

Epilogue  339

Retrouvons un peu d’objectivité

Changeons les règles du jeu !

Une réelle compensation démocratique est indispensable

Et ce bilan? Qui le fera?

Résistance  355  

“Contre” pour l’équilibre

    Comment ? Que faire ?  356

Analyse

    Organiser la résistance  358

Franches-Montagnes, je m’engage  363

Un combat emblématique, Asse-et-Boiron  377

Chavornay, jamais deux sans trois  384

Belmont-Broye, le hold-up illustré  385

Entre-deux-Lacs : record de remise sur le tapis  404

Annexes  405  

Débat entre le Prof. P-A. Rumley et l’auteur

Repères chronologiques

Constitutions, lois et fusions

Conseils exécutifs et législatifs communaux (Suisse Romande)

A c h a t     en    l i g n e  :

434 pages

ISBN – 978-2-8399-1873-2

Editions de l’Ermitage

Avril 2016

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